L’Office du Tourisme du Sultanat d’Oman (ci-après dénommé le SULTANAT d’OMAN), sis Ambassade du Sultanat d’Oman, 90 rue de Courcelles – 75008 PARIS, propose sur le Site Internet Oman Tourisme France Publications – www.omantourisme-publications.com (“le Site”) un ensemble non exhaustif de publications et articles qui traitent de l’information touristique et pratique sur le Sultanat d’Oman. Le Directeur de publication du Site est Mme Rania Khodr, celui-ci pouvant être contacté à l’adresse r.khodr@omantourisme.com. Le Site est hébergé auprès du fournisseur StartLogic, 70 Blanchard Road, Burlington, MA 01803.
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Le SULTANAT D’OMAN propose sur le Site un ensemble non exhaustif de publications et articles qui traitent de l’information touristique et pratique sur le Sultanat d’Oman. Les Utilisateurs du Site ont ainsi accès à de l’information répartie de manière thématique, leur permettant de découvrir les publications et articles qui traitent de de du Sultanat d’Oman.
L’accès au Site est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités touristiques du SULTANAT D’OMAN. L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d’évènements hors du contrôle du SULTANAT D’OMAN, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, le SULTANAT D’OMAN ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
3.1
Le SULTANAT D’OMAN s’efforce d’offrir aux Utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Le SULTANAT D’OMAN ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le SULTANAT D’OMAN ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
3.2
Le SULTANAT D’OMAN n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
4.1
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4.2
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4.3
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6.1
Dans l’hypothèse ou l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.
6.2
Le SULTANAT D’OMAN se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
6.3
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.